2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BONNEFAMILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnefamille.
COMMUNE DE BONNEFAMILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38090 à Bonnefamille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BONNEFAMILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 26/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BONNEFAMILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/07/2023 - 26/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnefamille. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BONNEFAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 8 Parc D'activite ""L'alouett, Bonnefamille (38090) | PC Locaux | A1427 | 1 906 m² | 70 m² | 2023/07/26 |
| 473 Route Des Etangs, Bonnefamille (38090) | DP Locaux | B186, B187 | 1 616 m² | 1 m² | 2023/07/13 |
1 autorisation sur la période 21/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bonnefamille. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Lavignon, Bonnefamille (38090) | PA | A904, A26 | — | 2013/08/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
