COMMUNE DE BOISSY LE BOIS - Permis de construire et DP

Cessée
216000802 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

COMMUNE DE BOISSY LE BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Corne-en-Vexin.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOISSY LE BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60240 à La Corne-en-Vexin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE BOISSY LE BOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

COMMUNE DE BOISSY LE BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/11/2017 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOISSY LE BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/11/2017 - 21/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

1 autorisation sur la période 21/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Corne-en-Vexin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOISSY LE BOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Mairie, La Corne-en-Vexin (60240) PC Locaux C1 657 m² 250 m² 2017/11/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

Sources des informations sur COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOISSY LE BOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOISSY LE BOIS ?
COMMUNE DE BOISSY LE BOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOISSY LE BOIS ?
Le profil de COMMUNE DE BOISSY LE BOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOISSY LE BOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOISSY LE BOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOISSY LE BOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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