COMMUNE DE BILHERES - Permis de construire et DP

Active
216401281 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BILHERES

COMMUNE DE BILHERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bilhères.

Profil et organisation

COMMUNE DE BILHERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64260 à BILHERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BILHERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BILHERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BILHERES

COMMUNE DE BILHERES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2014 - 30/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BILHERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2014 - 30/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BILHERES

2 autorisations sur la période 19/06/2014 - 30/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bilhères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BILHERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl De L Eglise, Bilhères (64260) DP Locaux B165 10 m² 2017/06/30
Bourg D Arroust, Bilhères (64260) DP Locaux 0B184 200 m² 9 m² 2014/06/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BILHERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BILHERES

Sources des informations sur COMMUNE DE BILHERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BILHERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BILHERES ?
COMMUNE DE BILHERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BILHERES ?
Le profil de COMMUNE DE BILHERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BILHERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BILHERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BILHERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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