COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER - Permis de construire et DP

Active
217600907 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beuzeville-la-Grenier.

Profil et organisation

COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 76210 à Beuzeville-la-Grenier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER compte 1 autorisation recensée sur la période 03/07/2014 - 03/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/07/2014 - 03/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

1 autorisation sur la période 03/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Beuzeville-la-Grenier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62 Route De Mirville, Beuzeville-la-Grenier (76210) PC Locaux AB56 688 m² 310 m² 2014/07/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

Sources des informations sur COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER ?
COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER ?
Le profil de COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEUZEVILLE LA GRENIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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