2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BESSANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessans.
COMMUNE DE BESSANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73480 à Bessans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BESSANS compte 7 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 01/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2018 - 01/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bessans. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Combarami, Bessans (73480) | PC Locaux | H799, H800 | 8 637 m² | 9 m² | 2018/06/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 08/11/2018 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessans. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 902 Lonquart, Bessans (73480) | PA | ZP144 | — | 2023/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Carcagne, Bessans (73480) | PA | H2337, H2853 | — | 2022/04/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Carcagne, Bessans (73480) | PA | H165, H164 | — | 2018/11/08 |
2 autorisations sur la période 15/07/2014 - 03/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bessans. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bessans (73480) | PD | — | — | 2016/08/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Sebastien, Bessans (73480) | PD | OH1740 | — | 2014/07/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
