COMMUNE DE BESSANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BESSANS
COMMUNE DE BESSANS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessans.
Profil et organisation
COMMUNE DE BESSANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73480 à BESSANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BESSANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BESSANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BESSANS
COMMUNE DE BESSANS compte 7 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 01/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BESSANS
2 autorisations sur la période 25/06/2018 - 01/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bessans. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sommet De La Ville Les Crouchoux, Bessans (73480) | DP Locaux | ZS13 | — | 9 m² | 2025/10/01 |
| Rue De Combarami, Bessans (73480) | PC Locaux | H799, H800 | 8 637 m² | 9 m² | 2018/06/25 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BESSANS
3 autorisations sur la période 08/11/2018 - 06/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessans. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 902 Lonquart, Bessans (73480) | PA | ZP144 | — | 2023/07/06 |
| Pre Carcagne, Bessans (73480) | PA | H2337, H2853 | — | 2022/04/15 |
| Pre Carcagne, Bessans (73480) | PA | H165, H164 | — | 2018/11/08 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BESSANS
2 autorisations sur la période 15/07/2014 - 03/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bessans. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bessans (73480) | PD | — | — | 2016/08/03 |
| Rue Saint Sebastien, Bessans (73480) | PD | OH1740 | — | 2014/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BESSANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BESSANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BESSANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.