COMMUNE DE BESCAT - Permis de construire et DP

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216401166 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BESCAT

COMMUNE DE BESCAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bescat.

Profil et organisation

COMMUNE DE BESCAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64260 à BESCAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BESCAT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BESCAT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BESCAT

COMMUNE DE BESCAT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2025 - 28/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESCAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2025 - 28/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BESCAT

2 autorisations sur la période 10/03/2025 - 28/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bescat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESCAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Bourg, Bescat (64260) PC Mixte 0B1224 772 m² 50 m² 2026/05/28
26 Chemin Herrelore, Bescat (64260) PC Locaux 0B52 1 675 m² 30 m² 2025/03/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BESCAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BESCAT

Sources des informations sur COMMUNE DE BESCAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BESCAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BESCAT ?
COMMUNE DE BESCAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BESCAT ?
Le profil de COMMUNE DE BESCAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BESCAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BESCAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BESCAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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