COMMUNE DE BERNAVILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE BERNAVILLE
COMMUNE DE BERNAVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernaville.
Profil et organisation
COMMUNE DE BERNAVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 80370 à BERNAVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BERNAVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BERNAVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BERNAVILLE
COMMUNE DE BERNAVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/08/2013 - 25/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BERNAVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BERNAVILLE
5 autorisations sur la période 23/08/2013 - 25/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bernaville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BERNAVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Meillard, Bernaville (80370) | PC Locaux | G1133 | 884 m² | 339 m² | 2025/04/25 |
| 21 Rue Raphael Duprez, Bernaville (80370) | DP Locaux | G950 | 3 734 m² | 2 m² | 2025/01/13 |
| 22 Rue Leon Soudet, Bernaville (80370) | PC Locaux | G868 | 1 241 m² | 246 m² | 2022/01/28 |
| Rue De Ribeaucourt, Bernaville (80370) | DP Locaux | ZC53 | 25 000 m² | 10 m² | 2015/08/10 |
| Place Jm Danel Rue R.delc, Bernaville (80370) | PC Locaux | 0G222, 0G221 | 1 710 m² | 55 m² | 2013/08/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BERNAVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BERNAVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BERNAVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.