2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE BERNAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernac.
COMMUNE DE BERNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81150 à Bernac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BERNAC compte 4 autorisations recensées sur la période 16/10/2015 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BERNAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/10/2015 - 20/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bernac. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BERNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lagreze, Bernac (81150) | PC Locaux | A188, A190 | 2 434 m² | 58 m² | 2018/08/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5041 Lagreze, Bernac (81150) | PC Logement | A190, A387 | 2 425 m² | 60 m² | 2016/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lagreze, Bernac (81150) | PC Locaux | A188, A190 | 2 434 m² | 191 m² | 2015/10/16 |
1 autorisation sur la période 10/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bernac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lebrucq, Bernac (81150) | PA | A194, A195 | 18 361 m² | 2024/09/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
