COMMUNE DE BEAUZELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUZELLE
COMMUNE DE BEAUZELLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beauzelle.
Profil et organisation
COMMUNE DE BEAUZELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31700 à BEAUZELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BEAUZELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BEAUZELLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUZELLE
COMMUNE DE BEAUZELLE compte 9 autorisations recensées sur la période 17/06/2020 - 30/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUZELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUZELLE
8 autorisations sur la période 17/06/2020 - 30/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Beauzelle. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUZELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Beauzelle (31700) | PC Locaux | AD23, AD24 | 2 959 m² | 1 635 m² | 2024/04/30 |
| Rue De La Republique, Beauzelle (31700) | PC Locaux | AM157, AM159 | 11 658 m² | 2 737 m² | 2023/10/10 |
| Rue Du Pigeonnier, Beauzelle (31700) | PC Locaux | AL213 | 6 751 m² | 120 m² | 2021/07/26 |
| Adresse Non Renseignée, Beauzelle (31700) | DP Locaux | — | — | 18 m² | 2021/04/01 |
| Adresse Non Renseignée, Beauzelle (31700) | DP Locaux | — | — | 18 m² | 2021/04/01 |
| Adresse Non Renseignée, Beauzelle (31700) | DP Locaux | — | — | 18 m² | 2021/04/01 |
| Rue De La Rhune, Beauzelle (31700) | PC Locaux | AI22P | 5 299 m² | 96 m² | 2020/06/18 |
| Adresse Non Renseignée, Beauzelle (31700) | DP Locaux | — | — | 18 m² | 2020/06/17 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BEAUZELLE
1 autorisation sur la période 20/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beauzelle. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Beauzelle (31700) | PD | AD23, AD24 | 2 639 m² | 2023/11/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUZELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUZELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUZELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.