COMMUNE DE BEAUSEMBLANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
COMMUNE DE BEAUSEMBLANT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beausemblant.
Profil et organisation
COMMUNE DE BEAUSEMBLANT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26240 à BEAUSEMBLANT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
COMMUNE DE BEAUSEMBLANT compte 4 autorisations recensées sur la période 29/05/2015 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUSEMBLANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
4 autorisations sur la période 29/05/2015 - 23/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beausemblant.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUSEMBLANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 675 Route Barthelemy De Laffem, Beausemblant (26240) | PC Locaux | ZA395 | 13 501 m² | 55 m² | 2025/05/23 |
| 657 Route Barthelemy De Laffem, Beausemblant (26240) | PC Locaux | ZA395 | 14 100 m² | 93 m² | 2020/10/15 |
| Le Village, Beausemblant (26240) | DP Mixte | A393 | 200 m² | 136 m² | 2018/02/12 |
| Rte De Barthelemy De Laffemas, Beausemblant (26240) | PC Locaux | ZA29, ZA395 | 17 791 m² | 321 m² | 2015/05/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUSEMBLANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.