2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
5
COMMUNE DE BASSENS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bassens.
COMMUNE DE BASSENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 33530 à Bassens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BASSENS compte 8 autorisations recensées sur la période 14/02/2014 - 26/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BASSENS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/07/2017 - 20/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bassens. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BASSENS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Chemi Du Grand Cames, Bassens (33530) | PC Locaux | AM97, AM98 | 148 538 m² | 117 m² | 2017/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 14/02/2014 - 26/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bassens. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Avenue Saint Exupery, Bassens (33530) | PD | AE879 | 304 m² | 2023/01/26 |
3 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Paul Bert, Bassens (33530) | PD | AI471 | 591 m² | 2020/08/20 |
| 12 Rue Michel Montaigne, Bassens (33530) | PD | AI35 | 379 m² | 2020/08/20 |
| 11 Rue De La Pomme D Or, Bassens (33530) | PD | AD1796 | 688 m² | 2020/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Lucien Victor Meunier, Bassens (33530) | PD | AL17, AL18 | 1 408 m² | 2014/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
