Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Pavee, La Vôge-les-Bains (88240) | PA | AD811 | — | 2015/02/25 |
COMMUNE DE BAINS LES BAINS - Permis d'aménager
Cessée
218800290
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BAINS LES BAINS
COMMUNE DE BAINS LES BAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Vôge-les-Bains.
Profil et organisation
COMMUNE DE BAINS LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88240 à La Vôge-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BAINS LES BAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BAINS LES BAINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BAINS LES BAINS
COMMUNE DE BAINS LES BAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2015 - 25/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAINS LES BAINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/02/2015 - 25/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE BAINS LES BAINS
1 autorisation sur la période 25/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Vôge-les-Bains.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BAINS LES BAINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BAINS LES BAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DES VOSGES
SIREN 228800017
Même département de siège
58 autorisations
39 PC
5 PA
14 PD
COMMUNE DE EPINAL
SIREN 218801603
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
12 PD
COMMUNE DE BULGNEVILLE
SIREN 218800795
Même département de siège
28 autorisations
12 PC
7 PA
9 PD
COMMUNE LA BRESSE
SIREN 218800753
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
2 PA
COMMUNE DE RAMBERVILLERS
SIREN 218803674
Même département de siège
19 autorisations
5 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE DE GERARDMER
SIREN 218801967
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
3 PA
1 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE BAINS LES BAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BAINS LES BAINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BAINS LES BAINS ?
COMMUNE DE BAINS LES BAINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BAINS LES BAINS ?
Le profil de COMMUNE DE BAINS LES BAINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BAINS LES BAINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BAINS LES BAINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BAINS LES BAINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable