2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BAINS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bains.
COMMUNE DE BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43370 à Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAINS compte 4 autorisations recensées sur la période 18/02/2017 - 04/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAINS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/02/2017 - 04/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bains (43370) | DP Locaux | — | — | 7 m² | 2023/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Av Andre Demazure, La Vôge-les-Bains (88240) | PC Locaux | AD401 | 378 m² | 712 m² | 2017/02/18 |
2 autorisations sur la période 28/04/2021 - 15/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 61 Imp Des Pierres Plantees, Bains (43370) | PA | AC134 | 10 912 m² | 2022/03/15 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Lauriers, Bains (43370) | PA | AA165, AA166 | 7 553 m² | 2021/04/28 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
