COMMUNE DE AUBIGNY - Permis de construire et DP

Active
211400254 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE AUBIGNY

COMMUNE DE AUBIGNY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubigny.

Profil et organisation

COMMUNE DE AUBIGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14700 à Aubigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE AUBIGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE AUBIGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE AUBIGNY

COMMUNE DE AUBIGNY compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2026 - 13/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE AUBIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2026 - 13/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE AUBIGNY

1 autorisation sur la période 13/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Aubigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE AUBIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De L'eglise, Aubigny (14700) PC Mixte ZL210 — 190 m² 2026/01/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE AUBIGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE AUBIGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE AUBIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE AUBIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE AUBIGNY ?
COMMUNE DE AUBIGNY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE AUBIGNY ?
Le profil de COMMUNE DE AUBIGNY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE AUBIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE AUBIGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE AUBIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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