COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET - Permis de construire et DP

Active
216300061 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anzat-le-Luguet.

Profil et organisation

COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63420 à ANZAT-LE-LUGUET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/12/2013 - 27/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/12/2013 - 27/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

2 autorisations sur la période 05/12/2013 - 27/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Anzat-le-Luguet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Anzat-le-Luguet (63420) PC Locaux YH36 5 040 m² 97 m² 2016/09/27
Rte D23 D Ardes, Anzat-le-Luguet (63420) PC Locaux YH53 4 520 m² 27 m² 2013/12/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

Sources des informations sur COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET ?
COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET ?
Le profil de COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ANZAT LE LUGUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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