Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lac Auzay, Auchay-sur-Vendée (85200) | PA | ZV48 | 12 770 m² | 2022/04/08 |
COMMUNE D'AUZAY - Permis d'aménager
Cessée
218500098
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'AUZAY
COMMUNE D'AUZAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auchay-sur-Vendée.
Profil et organisation
COMMUNE D'AUZAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85200 à Auchay-sur-Vendée.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'AUZAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE D'AUZAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'AUZAY
COMMUNE D'AUZAY compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2022 - 08/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'AUZAY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/04/2022 - 08/04/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D'AUZAY
1 autorisation sur la période 08/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Auchay-sur-Vendée.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'AUZAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'AUZAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE VENDEE
SIREN 228500013
Même département de siège
86 autorisations
54 PC
8 PA
24 PD
COMMUNE DES HERBIERS
SIREN 218501096
Même département de siège
63 autorisations
20 PC
16 PA
27 PD
COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE
SIREN 200082139
Même département de siège
56 autorisations
31 PC
9 PA
16 PD
COMMUNE DE CHALLANS
SIREN 218500478
Même département de siège
47 autorisations
23 PC
3 PA
21 PD
COMMUNE DE L'ILE D'YEU
SIREN 218501138
Même département de siège
47 autorisations
25 PC
7 PA
15 PD
COMMUNE D'AIZENAY
SIREN 218500031
Même département de siège
43 autorisations
18 PC
13 PA
12 PD
Sources des informations sur COMMUNE D'AUZAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D'AUZAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'AUZAY ?
COMMUNE D'AUZAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'AUZAY ?
Le profil de COMMUNE D'AUZAY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'AUZAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'AUZAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'AUZAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable