COMMUNE D'AIX EN OTHE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE D'AIX EN OTHE
COMMUNE D'AIX EN OTHE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-Villemaur-Pâlis.
Profil et organisation
COMMUNE D'AIX EN OTHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10160 à AIX-VILLEMAUR-PALIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'AIX EN OTHE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AIX EN OTHE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'AIX EN OTHE
COMMUNE D'AIX EN OTHE compte 3 autorisations recensées sur la période 31/10/2014 - 23/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'AIX EN OTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AIX EN OTHE
3 autorisations sur la période 31/10/2014 - 23/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Aix-Villemaur-Pâlis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'AIX EN OTHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Geroges Renaudot, Aix-Villemaur-Pâlis (10160) | PC Locaux | AE1367, AE1366 | 16 168 m² | 1 m² | 2016/05/23 |
| Rue Du Moulin A Tan Les Celestins, Aix-Villemaur-Pâlis (10160) | PC Locaux | B1072 | 12 089 m² | 38 m² | 2016/05/10 |
| 2 Rue Georges Renaudot, Aix-Villemaur-Pâlis (10160) | PC Locaux | E1367, E1366 | 16 168 m² | 419 m² | 2014/10/31 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'AIX EN OTHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'AIX EN OTHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'AIX EN OTHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.