COMMUNE D OZ - Permis de construire et DP

Active
213802895 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE D OZ

COMMUNE D OZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oz.

Profil et organisation

COMMUNE D OZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38114 à OZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D OZ
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D OZ

Activité d’urbanisme de COMMUNE D OZ

COMMUNE D OZ compte 4 autorisations recensées sur la période 10/08/2022 - 05/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/08/2022 - 05/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D OZ

4 autorisations sur la période 10/08/2022 - 05/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Oz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cote Pre Genty, Oz (38114) DP Locaux 0A2214 540 307 m² 9 m² 2025/08/05
Cote Pre Genty, Oz (38114) DP Locaux 0A2214 540 307 m² 20 m² 2025/06/12
17 Rue De La Giette, Oz (38114) PC Locaux AD68 7 434 m² 105 m² 2025/02/03
Station, Oz (38114) PC Locaux AD218, AD215 23 m² 2022/08/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D OZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D OZ

Sources des informations sur COMMUNE D OZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D OZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D OZ ?
COMMUNE D OZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D OZ ?
Le profil de COMMUNE D OZ recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D OZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D OZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D OZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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