COMMUNE D ISCHES - Permis de construire et DP

Active
218802486 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ISCHES

COMMUNE D ISCHES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isches.

Profil et organisation

COMMUNE D ISCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88320 à Isches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ISCHES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ISCHES

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ISCHES

COMMUNE D ISCHES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2023 - 24/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ISCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2023 - 24/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ISCHES

1 autorisation sur la période 24/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Isches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ISCHES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ISCHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ISCHES

Sources des informations sur COMMUNE D ISCHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ISCHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ISCHES ?
COMMUNE D ISCHES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ISCHES ?
Le profil de COMMUNE D ISCHES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ISCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ISCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ISCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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