COMMUNE D ENCHENBERG - Permis de construire et DP

Active
215701921 Commune et commune nouvelle PME Créée le 23/06/1979

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ENCHENBERG

COMMUNE D ENCHENBERG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Enchenberg.

Profil et organisation

COMMUNE D ENCHENBERG est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57415 à Enchenberg.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ENCHENBERG
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/06/1979
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ENCHENBERG

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ENCHENBERG

COMMUNE D ENCHENBERG compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2017 - 09/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ENCHENBERG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/01/2017 - 09/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ENCHENBERG

1 autorisation sur la période 09/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Enchenberg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ENCHENBERG dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ENCHENBERG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ENCHENBERG

Sources des informations sur COMMUNE D ENCHENBERG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ENCHENBERG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ENCHENBERG ?
COMMUNE D ENCHENBERG est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ENCHENBERG ?
Le profil de COMMUNE D ENCHENBERG recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ENCHENBERG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ENCHENBERG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ENCHENBERG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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