COMMUNE D ECAILLON - Permis de construire et DP

Active
215901851 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ECAILLON

COMMUNE D ECAILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Écaillon.

Profil et organisation

COMMUNE D ECAILLON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59176 à Écaillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ECAILLON
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECAILLON

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ECAILLON

COMMUNE D ECAILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 23/07/2020 - 23/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ECAILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/07/2020 - 23/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ECAILLON

1 autorisation sur la période 23/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Écaillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ECAILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ECAILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ECAILLON

Sources des informations sur COMMUNE D ECAILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ECAILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ECAILLON ?
COMMUNE D ECAILLON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ECAILLON ?
Le profil de COMMUNE D ECAILLON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ECAILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ECAILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ECAILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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