COMMUNE D AVESNES LES AUBERT - Permis de construire et DP

Active
215900374 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

COMMUNE D AVESNES LES AUBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avesnes-les-Aubert.

Profil et organisation

COMMUNE D AVESNES LES AUBERT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59129 à AVESNES-LES-AUBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AVESNES LES AUBERT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

COMMUNE D AVESNES LES AUBERT compte 3 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 20/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AVESNES LES AUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/01/2013 - 20/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

3 autorisations sur la période 16/01/2013 - 20/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Avesnes-les-Aubert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AVESNES LES AUBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue Henri Barbusse, Avesnes-les-Aubert (59129) PC Locaux C933, C964 3 832 m² 75 m² 2019/06/20
3 Rue Camelinat, Avesnes-les-Aubert (59129) PC Locaux 0A410, 0A776 5 671 m² 469 m² 2013/12/17
42 Pas Largilliere, Avesnes-les-Aubert (59129) PC Locaux A609 45 m² 2013/01/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

Sources des informations sur COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AVESNES LES AUBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AVESNES LES AUBERT ?
COMMUNE D AVESNES LES AUBERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AVESNES LES AUBERT ?
Le profil de COMMUNE D AVESNES LES AUBERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AVESNES LES AUBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AVESNES LES AUBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AVESNES LES AUBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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