2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis de démolir
4
COMMUNE D AUCAMVILLE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aucamville.
COMMUNE D AUCAMVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31140 à Aucamville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D AUCAMVILLE compte 13 autorisations recensées sur la période 12/02/2016 - 01/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AUCAMVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 12/02/2016 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Aucamville. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AUCAMVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jules Ferry, Aucamville (31140) | DP Locaux | AE65, AE66 | 8 984 m² | 8 m² | 2016/02/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 12/01/2017 - 22/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Aucamville. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Jaures, Aucamville (31140) | PD | AH529, AH68 | 875 m² | 2024/05/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 - Ch Auguste Gratian, Aucamville (31140) | PD | AM110, AM111 | 662 m² | 2022/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Route De Fronton, Aucamville (31140) | PD | AH57 | 1 577 m² | 2020/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 53 Ch De L Oustalet, Aucamville (31140) | PD | AK397 | 684 m² | 2017/01/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
