COMMUNE D AOUZE - Permis de démolir

Active
218800100 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AOUZE

COMMUNE D AOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aouze.

Profil et organisation

COMMUNE D AOUZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 88170 AOUZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AOUZE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de démolir de COMMUNE D AOUZE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AOUZE

COMMUNE D AOUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2016 - 25/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AOUZE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2016 - 25/04/2019

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de COMMUNE D AOUZE

2 autorisations sur la période 23/07/2016 - 25/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Aouze.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
4 All Des Vergers, Aouze (88170) PD AA78 2019/04/25
4 All Des Vergers, Aouze (88170) PD AA78 2016/07/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AOUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D AOUZE

Sources des informations sur COMMUNE D AOUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AOUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AOUZE ?
COMMUNE D AOUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AOUZE ?
Le profil de COMMUNE D AOUZE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AOUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AOUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AOUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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