COMMUNE D AMBEL - Permis de construire et DP

Active
213800089 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AMBEL

COMMUNE D AMBEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambel.

Profil et organisation

COMMUNE D AMBEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 38970 AMBEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AMBEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D AMBEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AMBEL

COMMUNE D AMBEL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2017 - 10/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AMBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2017 - 10/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AMBEL

2 autorisations sur la période 28/04/2017 - 10/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ambel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AMBEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Rte Route De La Mairie Le Vil, Ambel (38970) DP Locaux A1238 1 720 m² 1 m² 2023/08/10
Derriere Roche, Ambel (38970) PC Locaux A191, A1262 1 242 m² 351 m² 2017/04/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AMBEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D AMBEL

Sources des informations sur COMMUNE D AMBEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AMBEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AMBEL ?
COMMUNE D AMBEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AMBEL ?
Le profil de COMMUNE D AMBEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AMBEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AMBEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AMBEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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