COMMUNE D AINGERAY - Permis de construire et DP

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215400078 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AINGERAY

COMMUNE D AINGERAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aingeray.

Profil et organisation

COMMUNE D AINGERAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54460 à AINGERAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AINGERAY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D AINGERAY

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AINGERAY

COMMUNE D AINGERAY compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2014 - 30/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AINGERAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2014 - 30/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AINGERAY

2 autorisations sur la période 13/10/2014 - 30/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Aingeray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AINGERAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue De Toul, Aingeray (54460) PC Locaux AB549, AB550 1 143 m² 8 m² 2017/10/30
Lot Mongambe, Aingeray (54460) PC Locaux D179 74 131 m² 27 m² 2014/10/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AINGERAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D AINGERAY

Sources des informations sur COMMUNE D AINGERAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AINGERAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AINGERAY ?
COMMUNE D AINGERAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AINGERAY ?
Le profil de COMMUNE D AINGERAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AINGERAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AINGERAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AINGERAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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