COMMUNE AGNOS - Permis de construire et DP

Active
216405803 Commune et commune nouvelle PME Créée le 27/07/1979

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE AGNOS

COMMUNE AGNOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Agnos.

Profil et organisation

COMMUNE AGNOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64400 à AGNOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE AGNOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
27/07/1979
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE AGNOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE AGNOS

COMMUNE AGNOS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2019 - 06/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE AGNOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2019 - 06/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE AGNOS

2 autorisations sur la période 06/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Agnos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE AGNOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Che De Baccarau, Agnos (64400) PC Logement AA92 753 m² 120 m² 2019/06/06
Che De Baccarau, Agnos (64400) PC Logement AA101 831 m² 115 m² 2019/06/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE AGNOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE AGNOS

Sources des informations sur COMMUNE AGNOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE AGNOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE AGNOS ?
COMMUNE AGNOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE AGNOS ?
Le profil de COMMUNE AGNOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE AGNOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE AGNOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE AGNOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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