Présentation détaillée de COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plancherine.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73200 à Plancherine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE compte 2
autorisations recensées
sur la période 08/10/2024 - 18/02/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
08/10/2024 - 18/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
1 autorisation sur la période 18/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Plancherine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE ?
COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE ?
Le profil de COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DES MOINES CISTERCIENS DE L'ABBAYE NOTRE-DAME DE TAMIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.