2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE DONJON VAL LIBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Donjon.
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE DONJON VAL LIBRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 03130 au Donjon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE DONJON VAL LIBRE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 03/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LE DONJON VAL LIBRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Donjon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LE DONJON VAL LIBRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Bernards, Le Donjon (03130) | PC Locaux | A1083 | 22 038 m² | 626 m² | 2017/02/03 |
1 autorisation sur la période 23/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Donjon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Pl De La Republique, Le Donjon (03130) | PD | AN457 | — | 2017/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
