COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT - Permis de construire et DP

Cessée
248000473 Communauté de communes Créée le 10/12/1993

Infos clés

Siège

Somme (80)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huchenneville.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 80870 à Moyenneville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCVV
Date de création
10/12/1993

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2014 - 28/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2014 - 28/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

1 autorisation sur la période 28/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Huchenneville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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