2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TURSAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Geaune.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TURSAN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 40320 à Geaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TURSAN compte 7 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 27/02/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TURSAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/02/2013 - 27/02/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Samadet. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TURSAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Lamarque, Samadet (40320) | PC Locaux | C510, C508 | 8 613 m² | 8 m² | 2016/08/16 |
| 4 Chem De La Piscine, Geaune (40320) | PC Locaux | AC45 | 2 363 m² | 18 m² | 2016/01/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 19/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Geaune. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Geaune (40320) | PA | — | — | 2015/11/19 |
5 communes - 1 département - 1 région
Geaune
2 autorisations
Samadet
2 autorisations
Clèdes
1 autorisation
Eugénie-les-Bains
1 autorisation
Miramont-Sensacq
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
