COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC - Permis de construire et DP

Cessée
243300837 Communauté de communes Créée le 28/12/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pauillac.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 33112 SAINT-LAURENT-MEDOC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
28/12/1995

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC compte 2 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 26/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/05/2016 - 26/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

2 autorisations sur la période 30/05/2016 - 26/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Pauillac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rte Des Gabarreys, Pauillac (33250) PC Locaux AY444, AY460 3 803 m² 36 m² 2016/08/26
La Verrerie, Pauillac (33250) PC Locaux AX240 51 357 m² 44 m² 2016/05/30

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CENTRE MEDOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides