2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU BERRY ENTRE LOIRE ET VAL D'AUBOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cours-les-Barres.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU BERRY ENTRE LOIRE ET VAL D'AUBOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 18320 à Jouet-sur-l'Aubois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU BERRY ENTRE LOIRE ET VAL D'AUBOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2018 - 12/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU BERRY ENTRE LOIRE ET VAL D'AUBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/11/2018 - 12/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cours-les-Barres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU BERRY ENTRE LOIRE ET VAL D'AUBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Cuffy, Cours-les-Barres (18320) | DP Locaux | C237 | 2 651 m² | 19 m² | 2025/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9036 Pre Du Cimetiere, Cours-les-Barres (18320) | PC Locaux | C36 | 27 867 m² | 339 m² | 2018/11/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
