2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mosnes.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 37530 à Saint-Ouen-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 01/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 01/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mosnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Prouxet Baladous, Valence (82400) | PC Locaux | AD334 | 6 223 m² | 406 m² | 2023/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Place De L Eglise, Mosnes (37530) | PC Locaux | A1312 | 148 m² | 6 m² | 2013/09/23 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
