COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Vauvert.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30600 à VAUVERT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/11/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE compte 8 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 10/02/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
8 autorisations sur la période 03/04/2013 - 10/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Vauvert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 268 Rue Du Chaillot, Vauvert (30600) | DP Locaux | BH360 | 8 238 m² | 1 m² | 2025/02/10 |
| Rue Louis Lepine, Vauvert (30600) | PC Locaux | AA192 | 5 842 m² | 1 376 m² | 2022/09/16 |
| Chemin Du Mas Neuf, Aubord (30620) | PC Locaux | ZB502, ZB503 | — | 27 m² | 2021/12/22 |
| 52 Avenue De Camargue Route D Route De Saint Gilles, Générac (30510) | PC Logement | C1254 | — | 145 m² | 2020/02/07 |
| 145 Av De La Condamine, Vauvert (30600) | PC Locaux | AY158 | 2 510 m² | 109 m² | 2016/02/12 |
| 9028 Av De La Costiere Rue Louise Desir, Vauvert (30600) | PC Locaux | BH293 | — | 1 158 m² | 2014/09/30 |
| 913 Chemi De Brueges, Alès (30100) | PC Logement | AL21, AL24 | 12 545 m² | 6 685 m² | 2014/07/24 |
| 9005 Rue Voltaire, Vauvert (30600) | PC Locaux | AX148 | — | 28 m² | 2013/04/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.