COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE - Permis de construire et DP

Active
243000593 Communauté de communes PME Créée le 20/11/2001

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Vauvert.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30600 à Vauvert.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
20/11/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE compte 8 autorisations recensées sur la période 03/04/2013 - 10/02/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

03/04/2013 - 10/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

8 autorisations sur la période 03/04/2013 - 10/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Vauvert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
268 Rue Du Chaillot, Vauvert (30600) DP Locaux BH360 8 238 m² 1 m² 2025/02/10

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Louis Lepine, Vauvert (30600) PC Locaux AA192 5 842 m² 1 376 m² 2022/09/16

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Mas Neuf, Aubord (30620) PC Locaux ZB502, ZB503 — 27 m² 2021/12/22

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
145 Av De La Condamine, Vauvert (30600) PC Locaux AY158 2 510 m² 109 m² 2016/02/12

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9005 Rue Voltaire, Vauvert (30600) PC Locaux AX148 — 28 m² 2013/04/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PETITE CAMARGUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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