COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE - Permis de construire et DP

Cessée
242401099 Communauté de communes Créée le 27/12/2001

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montignac-Lascaux.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24290 à Montignac-Lascaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
27/12/2001

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2013 - 10/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/04/2013 - 10/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montignac-Lascaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch De Gouny, Montignac-Lascaux (24290) PC Locaux AR37, AR58 10 779 m² 772 m² 2013/04/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA VEZERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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