2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Coizard-Joches.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51270 à Montmort-Lucy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/07/2015 - 04/08/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/07/2015 - 04/08/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Coizard-Joches.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES ETANGS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Liberation, Montmort-Lucy (51270) | PC Locaux | AR153 | 186 m² | 219 m² | 2016/08/04 |
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Patis Des Roquillettes, Fèrebrianges (51270) | PC Locaux | AC49 | 8 926 m² | 150 m² | 2015/11/10 |
| Chem Des Gendarmes, Coizard-Joches (51270) | PC Locaux | ZK51, ZK50 | 1 672 m² | 91 m² | 2015/11/03 |
| Chem De La Source, Suizy-le-Franc (51270) | PC Locaux | AA43 | — | 36 m² | 2015/07/08 |
4 communes - 1 département - 1 région
Coizard-Joches
1 autorisation
Fèrebrianges
1 autorisation
Montmort-Lucy
1 autorisation
Suizy-le-Franc
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
