COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE - Permis de construire et DP

Cessée
200011997 Communauté de communes Créée le 14/12/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gueschart.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 80120 RUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
14/12/2007

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2015 - 16/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/11/2015 - 16/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

2 autorisations sur la période 20/11/2015 - 16/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Gueschart.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Gove, Gueschart (80150) PC Locaux AD37 12 673 m² 1 992 m² 2017/06/16
Chem Rural De Routhiauville, Quend (80120) PC Locaux ZS22 4 078 m² 94 m² 2015/11/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTHIE-MAYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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