Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4533 Rte De Tournai, Douai (59500) | PD | AB29 | 305 m² | 2013/09/19 |
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS - Permis de démolir
Cessée
245901228
Communauté d'agglomération
Créée le 21/12/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douai.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 59500 à Douai.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/12/2001
Siège social
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2013 - 19/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2013 - 19/09/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
1 autorisation sur la période 19/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Douai.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE
SIREN 383330115
Même département de siège
600 autorisations
1 PC
599 PD
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
SIREN 245900410
Même département de siège
206 autorisations
56 PC
42 PA
108 PD
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE
SIREN 245900428
Même département de siège
120 autorisations
20 PC
19 PA
81 PD
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
SIREN 200093201
Même département de siège
111 autorisations
20 PC
56 PA
35 PD
COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE
SIREN 245901160
Même département de siège
51 autorisations
14 PC
12 PA
25 PD
MAISON DE RETRAITE
SIREN 265907485
Même département de siège
37 autorisations
37 PC
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS ?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU DOUAISIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable