2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE L'EURE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Ménilles.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE L'EURE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 27120 à Douains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE L'EURE compte 8 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 25/08/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE L'EURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 25/02/2013 - 25/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Ménilles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE L'EURE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Rue Du Chateau, Pacy-sur-Eure (27120) | PC Locaux | AD103 | 2 242 m² | 1 037 m² | 2016/03/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Ménilles
2 autorisations
Bueil
1 autorisation
Croisy-sur-Eure
1 autorisation
Gadencourt
1 autorisation
Merey
1 autorisation
Pacy-sur-Eure
1 autorisation
Saint-Marcel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
