2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAYS AIX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Aix-en-Provence.
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAYS AIX est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 13080 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAYS AIX compte 8 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 13/05/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAYS AIX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 28/01/2013 - 13/05/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Aix-en-Provence. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION PAYS AIX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Gaston Berger Stade Ruocco, Aix-en-Provence (13100) | PC Mixte | CB81 | — | 185 m² | 2013/10/11 |
| Av De L'arc De Meyran, Aix-en-Provence (13100) | PC Locaux | CB59, CB62 | — | 914 m² | 2013/01/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pertuis. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Pierre Semard, Pertuis (84120) | PA | BI205 | 74 612 m² | 2014/10/03 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Aix-en-Provence
3 autorisations
Pertuis
3 autorisations
Peyrolles-en-Provence
1 autorisation
Venelles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
