Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Tende.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 06500 à Menton.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE compte 8
autorisations recensées
sur la période 16/10/2014 - 05/11/2025,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
16/10/2014 - 05/11/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
4 autorisations sur la période 16/10/2014 - 05/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Sospel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
3 autorisations sur la période 31/01/2024 - 13/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tende. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE LA RIVIERA FRANCAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.