Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu- Aerodrome De, Niergnies (59400) | PA | ZE56, ZE66 | — | 2014/03/21 |
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI - Permis d'aménager
Cessée
200035921
Communauté d'agglomération
Créée le 31/12/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niergnies.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 59400 à Cambrai.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/2012
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2014 - 21/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/03/2014 - 21/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
1 autorisation sur la période 21/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Niergnies.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE HAUTS-DE-FRANCE
SIREN 383330115
Même département de siège
600 autorisations
1 PC
599 PD
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
SIREN 245900410
Même département de siège
206 autorisations
56 PC
42 PA
108 PD
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE
SIREN 245900428
Même département de siège
120 autorisations
20 PC
19 PA
81 PD
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
SIREN 200093201
Même département de siège
111 autorisations
20 PC
56 PA
35 PD
COMMUNAUTE AGGLO VALENCIENNES METROPOLE
SIREN 245901160
Même département de siège
51 autorisations
14 PC
12 PA
25 PD
MAISON DE RETRAITE
SIREN 265907485
Même département de siège
37 autorisations
37 PC
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE CAMBRAI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable