2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Champenoux.
COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54610 à Nomeny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE compte 7 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 10/10/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/04/2013 - 10/10/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Champenoux. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES SEILLE ET MAUCHERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lorraine, Jeandelaincourt (54114) | PC Locaux | ZD135, ZD150 | 10 986 m² | 2 163 m² | 2013/04/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Jeandelaincourt. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Moivrons, Jeandelaincourt (54114) | PA | ZD124 | — | 2014/07/10 |
4 communes - 1 département - 1 région
Champenoux
2 autorisations
Jeandelaincourt
2 autorisations
Leyr
2 autorisations
Clémery
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
