2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE COMMUNES EPCI BASSIN LANDRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Preutin-Higny.
COMMUNAUTE COMMUNES EPCI BASSIN LANDRES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54490 à Piennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COMMUNES EPCI BASSIN LANDRES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 06/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES EPCI BASSIN LANDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 06/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Preutin-Higny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES EPCI BASSIN LANDRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Preutin, Preutin-Higny (54490) | PC Locaux | AB29, ZC18 | 19 350 m² | 744 m² | 2026/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9006 Rue Marc Raty, Trieux (54750) | PC Locaux | AC75P | 760 m² | 360 m² | 2013/02/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
