COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE - Permis de construire et DP

Cessée
244100764 Communauté de communes Créée le 21/12/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrichard Val de Cher.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 41400 à MONTRICHARD-VAL-DE-CHER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
21/12/2000

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2016 - 20/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2016 - 20/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

2 autorisations sur la période 19/04/2016 - 20/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Montrichard Val de Cher.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
80 Rte De Montrichard, Pontlevoy (41400) PC Locaux AH76, AH119 17 291 m² 631 m² 2025/06/20
Rue Des Religieuses, Montrichard Val de Cher (41400) PC Locaux AM463, AM461 10 922 m² 1 703 m² 2016/04/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE ?
COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES DU CHER A LA LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides