COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS - Permis de construire et DP

Cessée
425182565 Association déclarée PME Créée le 01/01/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dieulivol.

Profil et organisation

COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47120 à Loubès-Bernac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS compte 5 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 04/01/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

22/02/2013 - 04/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

5 autorisations sur la période 22/02/2013 - 04/01/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Dieulivol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

Sources des informations sur COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS ?
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS ?
Le profil de COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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