COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU - Permis de construire et DP

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256501339 Autres formes juridiques PME Créée le 30/09/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaucens.

Profil et organisation

COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 65100 à GEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
30/09/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

Activité d’urbanisme de COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/12/2023 - 10/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

2 autorisations sur la période 04/12/2023 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Beaucens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit ""Lac Bleu"" Beauce, Beaucens (65400) DP Locaux 0E — 16 m² 2025/03/10
Lieu-Dit, Beaucens (65400) PC Locaux 0E14 — 49 m² 2023/12/04

Répartition géographique des autorisations de COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

Sources des informations sur COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU ?
COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU ?
Le profil de COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMM SYND DE LA VALLEE DU HOUSCAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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