3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
2
COMM SANTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bègles.
COMM SANTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 33400 à Talence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMM SANTE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2015 - 09/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMM SANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/10/2015 - 09/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Bègles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMM SANTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 76 Rue Marcel Sembat, Bègles (33130) | PC Locaux | AE406 | 539 m² | 110 m² | 2015/12/09 |
| 76 Rue Marcel Sembat, Bègles (33130) | PC Locaux | AE406 | 539 m² | 109 m² | 2015/10/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.